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Conditions Générales de Vente
Préambule 
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société SHOPPE LES BRUNELLES, dont le siège social se situe aux Angles rue Jules Barbier et Jean Aicard 83700 SAINT-RAPHAËL, immatriculée au Régime du Commerce et des Sociétés de Fréjus sous le numéro 89145157700011 Ci-après dénommée « SHOPPE LES BRUNELLES » et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.lesbrunelles.com, dénommée ci-après « LE CLIENT ». 
Les présentes conditions s’adressent à un consommateur qui dispose de sa pleine capacité juridique, âgé d’au moins 18 ans, ou s’il est mineur, il garantit être titulaire d’une autorisation parentale pour effectuer sa commande. 
 
SHOPPE LES BRUNELLES ne peut en aucun cas être tenue de vérifier la capacité juridique de ses Clients. En conséquence, si une personne ne disposant pas de la capacité juridique, commandait des Produits sur le Site, ses responsables légaux (parents ou tuteurs notamment) assumeraient l’entière responsabilité de cette Commande et devraient notamment en honorer le prix.
 
Les conditions générales de vente sont présentées en langue française. 
 
ARTICLE 1/ OBJET ET ACCEPTATION DU CONTRAT
 En acceptant les conditions générales de vente et en cliquant sur « valider votre commande », vous confirmez définitivement votre commande.
SHOPPE LES BRUNELLES se réserve le droit de modifier certains éléments des conditions générales de vente à tout moment. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
 
ARTICLE 2/ PRODUITS
SHOPPE LES BRUNELLES a pour vocation d’offrir à la vente des articles et des produits qui figurent dans le catalogue présent sur le site « www.lesbrunelles.com » dans la limite des stocks disponibles. Ces articles et ces produits sont ceux présentés à la vente le jour de la consultation du catalogue par le client. Si malheureusement un produit ou un article n’est plus disponible à la vente, il n’est plus possible de le commander. En cas de rupture de stock ou en cas d’erreur, SHOPPE LES BRUNELLES s’engage à prévenir LE CLIENT dans les plus brefs délais. Si le produit ou l’article a déjà été payé, SHOPPE LES BRUNELLES s’engage à rembourser au client le prix de l’article. 
Les produits ou articles mis en vente sur le catalogue de www.lesbrunelles.com sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible selon les articles et produits. 
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles et entrent dans le champ contractuel. Cependant, nous informons LE CLIENT qu’elles ne peuvent assurer une similitude parfaite. Les couleurs des articles pourraient ne pas correspondre aux couleurs réelles sous l’effet du navigateur internet, de l’écran qui modifie l’aspect de certains produits, ou bien encore du support high-tech utilisé mais encore tout simplement de la différence visuelle entre les photos et les produits en général.  
Les produits demeurent la propriété de SHOPPE LES BRUNELLES jusqu’à l’encaissement total de la commande. Toutefois, à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférées au CLIENT.  
Les produits à utilisation personnelle tels que parfums, parfums d'intérieur, maillots de bain, lingerie, produits cosmétiques achetés par le CLIENT ne peuvent être repris ou échangés. 
 
ARTICLE 3/ PRIX
Les prix indiqués dans le catalogue s’entendent  Toutes Taxes Comprises, en Euros, en tenant compte du Taux de TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du Taux pourra être répercuté sur le Prix des produits ou articles présents au catalogue. 
De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être crées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur www.lesbrunelles.com. 
SHOPPE LES BRUNELLES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. 
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, les frais d’emballage cadeau, les éventuelles offres promotionnelles et réductions personnelles, indiquées avant la validation finale de la commande. 
Les offres promotionnelles proposées sur chaque commande par  SHOPPE LES BRUNELLES sont non cumulables. 
 
ARTICLE 4/ COMMANDE
LE CLIENT particulier peut passer commande sur le site www.lesbrunelles.com par internet 24h/24 et 7j/7. 
LE CLIENT qui effectue une commande sur le site www.lesbrunelles.com devra suivre la procédure suivante : 
Après avoir sélectionné les produits ou articles qu’il souhaite acquérir, il pourra voir le récapitulatif, en cliquant sur « mon panier ». 
LE CLIENT pourra ensuite renseigner ses informations personnelles en se créant un compte : identité, civilité, nom, prénom, adresse complète de livraison/facturation, e-mail, téléphone. 
 
SHOPPE LES BRUNELLES ne sera pas tenue responsable d’une erreur de saisie de la part du Client ne permettant pas le traitement de sa commande par SHOPPE LES BRUNELLES.
Le CLIENT peut clairement indiquer les informations nécessaires à la livraison. Cela concerne en particulier l’adresse précise de livraison, ainsi que les éventuelles restrictions d’accessibilité du lieu de livraison  (bâtiment, étage, digicode, etc…)
Il peut indiquer le mode de livraison choisi et aussi indiquer le mode de paiement. 
SHOPPE LES BRUNELLES se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande d’un client avec lequel un litige relatif au paiement d’une commande antérieure est déjà survenu.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. La commande est validée une fois lues et approuvées les Conditions Générales de vente et tous les champs complétés par LE CLIENT. 
La commande est définitive lorsque LE CLIENT clique sur « Valider ». 
Une fois la Commande confirmée, il ne sera plus possible pour le Client de modifier l’adresse de livraison.
 
ARTICLE 5/ PAIEMENT
Notre site fait l’objet d’un système de sécurisation.
Les paiements se font uniquement par carte bancaire, via SYSTEMPAY Caisse d’Epargne ou via Paypal. 
LE CLIENT doit alors renseigner certaines informations relatives à la carte bancaire utilisée : Nom du titulaire de la carte bancaire, numéro de la carte bancaire, date d’expiration, numéro de cryptogramme (chiffres figurant au dos de la carte bancaire). SHOPPE LES BRUNELLES ne conserve pas les données confidentielles bancaires des clients (numéros de carte bleue, cryptogramme, date de validité).  
Lorsque la commande est validée, la demande de paiement est routée en temps réel auprès du le gestionnaire de télépaiement sécurisé. Celui-ci adresse une demande d’autorisation au réseau carte bancaire. Un code de validation unique est envoyé par sms sur le portable du CLIENT. La commande sera considérée comme valide qu’après confirmation de l’accord de paiement bancaire. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée. 
www.lesbrunelles.com accusera réception de la commande et de sa validation par courrier électronique.  
Un courrier électronique est automatiquement envoyé au  CLIENT afin de confirmer la prise  de commande sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire d’inscription ne comporte pas d’erreur. 
 
LE CLIENT doit vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à SHOPE LES BRUNELLES. Cette dernière ne pourra être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition sont à la charge du CLIENT. 
 
ARTICLE 6/ LIVRAISON
LE CLIENT peut à tout moment consulter l’état de sa commande sur la rubrique « mon compte » sur le site www.lesbrunelles.com. 
Ce suivi permet au CLIENT de suivre l’état de traitement de sa commande, mais aussi l’état de livraison ou d’expédition de son ou ses colis. 
SHOPPE LES BRUNELLES traite les commandes les jours ouvrés, du lundi au vendredi, sauf les jours fériés. 
Les délais moyens de mise en expédition sont de 24h à 48h ouvrés. A ce délai s’ajoute celui du transporteur pour l’acheminement jusqu’à l’adresse de livraison (48h à 72h). Pendant les soldes, ces délais peuvent être allongés. 
En cas de situation jugée exceptionnelle ( crise sanitaire etc…), les délais de livraisons peuvent être allongés également, sans que la responsabilité de SHOPPE LES BRUNELLES ne puisse être engagée, et étant directement liées aux conditions du transporteur. 
Une fois la commande expédiée, un mail précisant le numéro de suivi de la commande est envoyée au CLIENT. 
En cas de retards inhabituels de livraison imputables au transport ou à SHOPPE LES BRUNELLES, un mail explicatif sera adressé au CLIENT. Les produits sont expédiés en fonction du mode de transport choisi par LE CLIENT, suivi contre signature ou non, avec leur bon de livraison, à l’adresse de livraison donnée par LE CLIENT lors de sa commande.
Les risques de transport sont supportés par LE CLIENT, qui devra formuler une réclamation motivée auprès des services postaux ou auprès du transporteur, dans un délai de 3 jours ouvrés à compter de la date théorique de réception. 
En aucun cas SHOPPE LES BRUNELLES ne pourra rembourser une commande qui a été envoyée (prise en charge par le service de transport sélectionné par LE CLIENT) et qui n’a pas été livrée, du fait du service de transport sélectionné par le CLIENT.
En cas de colis endommagé, c’est à dire lorsque l’emballage a été ouvert ou a été détérioré, SHOPPE LES BRUNELLES vous demande de refuser la réception du colis. Si un colis abîmé a été déposé dans la boite aux lettres DU CLIENT ou que votre gardien l’a réceptionné, le colis est considéré comme « accepté en l’état ». Si aucune réserve n’a été émise, SHOPPE LES BRUNELLES ne sera pas en mesure de prendre en compte les éventuelles disparitions, ni de procéder à une indemnisation. 
En cas d’absence, le service de transport sélectionné par LE CLIENT laissera au CLIENT un avis de passage vous indiquant les conditions de retrait de votre colis (lieu et délais). Les délais d’instance sont en général de 15 jours. LE CLIENT peut suivre l’évolution de la livraison de son colis sur le site du service de transport sélectionné, correspondant au mode de livraison choisi. 
 
ARTICLE 7/ DROIT DE RETRACTATION
Conformément aux dispositions des articles L.221-16 et suivants du Code de la consommation, LE CLIENT dispose d’un délai de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la date de réception ou du retrait des articles pour exercer son droit légal de rétractation et signaler à SHOPPE LES BRUNELLES son intention de lui retourner le ou les articles à l’exception des frais de retour. Les retours d’articles au delà de ce délai ne seront pas acceptés. Ce droit s’exerce par le renvoi du produit, seuls les frais de port restent à la charge du CLIENT sauf si l’erreur provient de SHOPPE LES BRUNELLES. 
Le remboursement se fera par le même moyen de paiement que celui utilisé par LE CLIENT pour la transaction initiale, sauf indication spécifique du CLIENT qui demanderait à bénéficier d’un avoir, valable 3 mois (90 jours ouvrés) à compter de son émission. 
Le remboursement sera effectué dans les 15 jours ouvrés à compter de la date de réception des articles. 
LE CLIENT doit formuler une demande de retour par MAIL à l’adresse suivante: [email protected] afin d’obtenir un numéro d’autorisation de retour. 
LE CLIENT ne peut venir en boutique faire le retour de sa commande sans en avoir été autorisé par mail.  
Aucun retour de commande sans mail de demande de retour ne sera accepté par les responsables des boutiques LES BRUNELLES ou L’APPARTEMENT BY LES BRUNELLES. 
Chaque demande de retour devra préciser également votre numéro de commande, votre nom, prénom, numéro de téléphone et le motif de votre retour. 
Une fois le retour accepté par www.lesbrunelles.com, retournez le colis par la Poste à l’adresse suivante: 
L’Appartement by Les Brunelles
1 place du Théâtre
62000 ARRAS
Vous devrez mettre à l’intérieur du colis le mail d’autorisation de retour. 
Pour être accepté par www.lesbrunelles.com, articles et emballages doivent être retournés dans leur emballage d’origine, étiquetés SANS AVOIR ETE PORTES NI LAVES. 
Seuls les articles retournés dans leur emballage d’origine seront acceptés. 
www.lesbrunelles.com se réserve ainsi le droit d’accepter ou de refuser l’article retourné en fonction de son état qualitatif. 
Tous les articles sont soumis à une garantie contractuelle, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. 
PENDANT TOUTES LES PERIODES DE FERMETURE ADMINISTRATIVE ORDONNEE, NOUS NE FERONS PAS DE RETOUR AFIN DE RESPECTER LES REGLES DE SECURITE ET EVITER LES MANIPULATIONS INUTILES; 
A L’ISSUE DE CETTE PERIODE, LES RETOURS SE FERONT EN BOUTIQUE OU PAR VOIE POSTALE; LES DELAIS DE RETOUR SERONT DONC ALLONGES. 
 
ARTICLE 8/ RESPONSABILITE
SHOPPE LES BRUNELLES ne sera pas tenue responsable de tous les dommages matériels, immatériels ou corporels engendrés par le dysfonctionnement ou la mauvaise utilisation d’un article acheté sur le site. 
 
ARTICLE 9/ LOI APPLICABLE
Les conditions générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige entre SHOPPE LES BRUNELLES et LE CLIENT, celui-ci sera géré par les tribunaux compétents. 
 
ARTICLE 10 / PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Dans le cadre d’une prise de commande, les Données Personnelles du Client sont traitées par SHOPPE LES BRUNELLES conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi n°2018 – 493 du 21 juin 2018 et au Règlement Générale sur la Protection des Données Personnelles N°2016/679.
 
ARTICLE 11 / PROPRIETE INTELECTUELLE
Tout droit de propriété intellectuelle afférent à un quelconque produit ou élément présent sur le Site tels que notamment mais non exclusivement les illustrations, les photos, les images, les modèles et logotypes, sont la propriété exclusive de SHOPPE LES BRUNELLES 
SHOPPE LES BRUNELLES est également le propriétaire exclusif des noms de domaines «  et tous ses sous-domaines ainsi que de l’identité graphique et visuelle du Site.
 
ARTICLE 12 / FORCE MAJEURE
SHOPPE LES BRUNELLES ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre des présentes CGV, si cette non-exécution est provoquée par un évènement constitutif de force majeure, reconnu comme telle par le Code Civil et la jurisprudence des tribunaux français.
 
CREDITS
Photos: @SincerlyCaroll (Instagram), Mos Mosh et Mos Mosh Gallery, Charlie Joe, Hana San, Petite Mendigote, Gertrude et Gaston, Campomaggi, Diega, Hartford, Philippe Model, Run of, Stella Forest
 


 
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